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Documents LEGISLATION 29 résultats

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La technique du bâtiment : tous corps d'état Granier Cécile ; Platzer Michel ; Montharry Daniel | Le Moniteur 2017

Livre

- 862 p.
Cote : 69-GRA
Cet ouvrage technique aborde, en trois grandes parties et en détail, illustrées de dessins techniques, les sujets suivants : réglementation et exigences techniques (incendie, thermique, acoustique) ; clos et couvert (sols, infrastructures, structure du bâtiment (béton, maçonnerie, acier,bois) planchers, façades, cloisons, circulations verticales, charpentes, toitures et couvertures, menuiserie et vitrerie) ; équipements et finitions (plomberie, chauffage, ventilation, climatisation, électricité, éclairage, revêtements de murs et sols) [-]
Cet ouvrage technique aborde, en trois grandes parties et en détail, illustrées de dessins techniques, les sujets suivants : réglementation et exigences techniques (incendie, thermique, acoustique) ; clos et couvert (sols, infrastructures, structure du bâtiment (béton, maçonnerie, acier,bois) planchers, façades, cloisons, circulations verticales, charpentes, toitures et couvertures, menuiserie et vitrerie) ; équipements et finitions (plomberie, ...[+]

MANUEL ; TECHNOLOGIE DE LA CONSTRUCTION ; ISOLATION THERMIQUE ; ISOLATION ACOUSTIQUE ; GROS OEUVRE ; SECOND OEUVRE ; LEGISLATION

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Réaliser une ZAC et autres opérations d'aménagement : création, évolution, financement. Bassetti Philippe ; Martin Jean-Yves | Le Moniteur 2017

Livre

- 271 p.
Cote : 72_007-BAS
La ZAC (Zone d'Aménagement Concertée) est l' opération d'aménagement privilégiée par les collectivités, mais d'autres opérations d'aménagement sont réalisables. Cette 3e édition présente les critères de choix entre les différentes procédures, et les évolutions législatives depuis 2008 (Grenelle 2, loi ALUR, ordonnance sur l'évaluation environnementale d'aout 2016) . L'ouvrage propose aussi des modèles (ex. cahiers des charges) et prodigue des conseils pratiques. [-]
La ZAC (Zone d'Aménagement Concertée) est l' opération d'aménagement privilégiée par les collectivités, mais d'autres opérations d'aménagement sont réalisables. Cette 3e édition présente les critères de choix entre les différentes procédures, et les évolutions législatives depuis 2008 (Grenelle 2, loi ALUR, ordonnance sur l'évaluation environnementale d'aout 2016) . L'ouvrage propose aussi des modèles (ex. cahiers des charges) et prodigue des ...[+]

ZAC ; LEGISLATION ; PROJET D'URBANISME

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Règles professionnelles de construction en paille, règles CP 2012 révisées : Réseau Français de la Construction en Paille | Le Moniteur 2014

Livre

- 197 p.
Cote : 691_12-RFC
Réédition d'un manuel de règles professionnelles concernant les diverses utilisations de la paille dans la construction de logements (individuels ou collectifs), de bâtiments publics, etc.

PAILLE ; LEGISLATION ; MANUEL ; CONSTRUCTION EN MATERIAU VEGETAL

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Traité de la responsabilité des constructeurs Caston Albert ; Ajaccio François-Xavier ; Porte Rémi ; Tendeiro Mario | Le Moniteur 2013

Livre

- 955 p.
Cote : 34-CAS
L'ouvrage définit la nature et l'étendue des multiples responsabilités des constructeurs, pour permettre de saisir et maîtriser la diversité de leurs régimes d'application. Il aborde successivement, la responsabilité avant réception, la réception des travaux, les responsabilités des constructeurs après réception, les responsabilités délictuelles des constructeurs, le droit européen et les pièges du règlement des litiges. Cet ouvrage apporte ainsi, pour chaque étape des marchés de travaux, une analyse exhaustive des textes et de la jurisprudence qui les interprète.[-]
L'ouvrage définit la nature et l'étendue des multiples responsabilités des constructeurs, pour permettre de saisir et maîtriser la diversité de leurs régimes d'application. Il aborde successivement, la responsabilité avant réception, la réception des travaux, les responsabilités des constructeurs après réception, les responsabilités délictuelles des constructeurs, le droit européen et les pièges du règlement des litiges. Cet ouvrage apporte ...[+]

ASSURANCE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; DROIT ; DROIT DES CONTRATS ; LEGISLATION

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L'essentiel de la RT 2012 : obligations et mise en oeuvre de la réglementation thermique Leblond Philippe | Dunod ; Le Moniteur 2013

Livre

- 191 p.
Cote : 697-LEB
Issue du Grenelle de l'environnement, la réglementation thermique 2012 (RT2012) a pour objectif de limiter les consommations énergétiques des bâtiments et leurs émissions de gaz à effet de serre. A compter du 1er janvier 2013, tous les dossiers de permis de construire devront comporter les quatre informations supplémentaires imposées par la RT2012: - deux coefficients: Bbiomax, le besoin bioclimatique, et Cepmax, la consommation conventionnelle des bâtiments pour les usages en chauffage, ventilation, refroidissement etc..- une température, Ticref, la température conventionnelle intérieure- l'obligation d'utiliser les énergies renouvelables. [éd.][-]
Issue du Grenelle de l'environnement, la réglementation thermique 2012 (RT2012) a pour objectif de limiter les consommations énergétiques des bâtiments et leurs émissions de gaz à effet de serre. A compter du 1er janvier 2013, tous les dossiers de permis de construire devront comporter les quatre informations supplémentaires imposées par la RT2012: - deux coefficients: Bbiomax, le besoin bioclimatique, et Cepmax, la consommation conventionnelle ...[+]

CHAUFFAGE ; LEGISLATION ; ECONOMIE D'ENERGIE ; THERMIQUE

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Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées : établissements recevant du public - installations ouvertes au public - Bâtiments d'habitation collectifs- maisons individuelles Le Bloas Carole | Le Moniteur ; Dekra 2012

Livre

- 165 p.
Cote : 725_54-LEB
Cet ouvrage présente les principes et exigences de la réglementation applicables aux bâtiments d'habitation, ERP et IOP, neufs et existants, au moyen de tableaux synoptiques, échéanciers, schémas d'ensemble et de détail. Ainsi, il récapitule les obligations et procédures : dates d'entrée en vigueur, diagnostic, autorisations, attestations, contrôle technique, possibilités de dérogation, etc. Il détaille ensuite, sous forme de fiches illustrées, l'ensemble des prescriptions techniques à respecter. De nombreuses recommandations pratiques, issues de l'expérience de terrain des ingénieurs et contrôleurs techniques de Dekra, facilitent l'application de la réglementation.[-]
Cet ouvrage présente les principes et exigences de la réglementation applicables aux bâtiments d'habitation, ERP et IOP, neufs et existants, au moyen de tableaux synoptiques, échéanciers, schémas d'ensemble et de détail. Ainsi, il récapitule les obligations et procédures : dates d'entrée en vigueur, diagnostic, autorisations, attestations, contrôle technique, possibilités de dérogation, etc. Il détaille ensuite, sous forme de fiches illustrées, ...[+]

HANDICAPE ; ACCESSIBILITE ; LOGEMENT POUR HANDICAPE ; RAMPE D'ACCES ; LEGISLATION ; HABITAT COLLECTIF ; BATIMENT PUBLIC ; MAISON INDIVIDUELLE

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Façades légères : en détail Martin Pierre ; Granier Marc | Le Moniteur 2012

Livre

- 311 p.
Cote : 69_022-MAR
Cet ouvrage dresse un panorama des multiples composants et de la mise en oeuvre des façades légères. Il étudie leurs performances, ainsi que leur entretien et leur maintenance, afin d'éviter usure et vieillissement prématuré. Un chapitre spécifique est dédié à la sécurité des personnes décrite dans le fascicule de documentation FD DTU 39 P 5, modifié en juillet 2012. Outre les comportements mécaniques des façades légères et thermomécaniques des vitrages, il détaille les dispositions constructives issues de l'instruction technique n° 249 relative aux façades. La dernière partie de l'ouvrage, qui constitue le coeur de ce guide technique, présente, sous forme de fiches pratiques, de nombreux détails de construction courants reproductibles réalisés à partir d'exemples de façades double peau, vitrages isolants photovoltaïques, systèmes d'étanchéité des vitrages, etc. pour tous types de bâtiments. [d'après éd.][-]
Cet ouvrage dresse un panorama des multiples composants et de la mise en oeuvre des façades légères. Il étudie leurs performances, ainsi que leur entretien et leur maintenance, afin d'éviter usure et vieillissement prématuré. Un chapitre spécifique est dédié à la sécurité des personnes décrite dans le fascicule de documentation FD DTU 39 P 5, modifié en juillet 2012. Outre les comportements mécaniques des façades légères et thermomécaniques des ...[+]

FACADE LEGERE ; DETAIL DE CONSTRUCTION ; LEGISLATION ; NORME

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L'accessibilité des établissements d'enseignement : bâtiments existants et nouveaux, publics et privés. Règles applicables pour la mise aux normes de tous les établissements d'enseignement. Kompany Soraya | éditions du puits fleuri 2011

Livre

- 320 p.
Cote : 725_54-KOM
Ce manuel pour la mise en accessibilité des bâtiments d'enseignement public et privé s'adresse aux élus et services des collectivités territoriales, aux responsables d'établissements, aux gestionnaires, maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, contrôleurs ou entreprises a mettre en oeuvre ces dispositions. La première partie de l'ouvrage est consacrée au principe de l'accès à l'éducation et à l'enseignement pour tous. La deuxième partie est consacrée aux données quantitatives afin d'évaluer l'importance des mesures que doivent engager les autorités éducatives, les collectivités territoriales et les responsables d'établissement. En fin la troisième partie propose un parcours d'initiation aux règles d'accesibilité.[-]
Ce manuel pour la mise en accessibilité des bâtiments d'enseignement public et privé s'adresse aux élus et services des collectivités territoriales, aux responsables d'établissements, aux gestionnaires, maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, contrôleurs ou entreprises a mettre en oeuvre ces dispositions. La première partie de l'ouvrage est consacrée au principe de l'accès à l'éducation et à l'enseignement pour tous. La deuxième partie est consacrée ...[+]

HANDICAPE ; ACCESSIBILITE ; LEGISLATION ; BATIMENT SCOLAIRE ; BATIMENT UNIVERSITAIRE

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Les petits marchés de maitrise d'oeuvre Cossalter Patrice | Territorial éditions 2010

Livre

- 89 p.
Cote : 72_007-COS
L'ouvrage explicite les logiques à mettre en oeuvre pour conclure au quotidien de modestes marchés de maitrise d'oeuvre "MAPA". Decrets du 22 oct. 2009 et 27 nov. 2009. Règles du code du travail, contrats.

MAITRE D'OEUVRE ; LEGISLATION

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La sécurité incendie des établissements recevant du public vol. 1 : dispositions générales textes généraux SOCOTEC | Le Moniteur 2008

Livre

- 388 p.
Cote : 699_81-SOC
Ouvrage extrait du classeur à mise à jour Sécurité Incendie des ed. du Moniteur. Ouvrage destiné aux professionnels compilant les textes réglementaires concernant les ERP, classés par chapitres avec croquis de synthèse. Ce premier volume rassemble les dispositions générales.

PREVENTION INCENDIE ; PROTECTION INCENDIE ; LEGISLATION

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Mémotech génie civil Destrac J.-M. ; Lefaivre L. ; Maldent Y. ; Vila S. | Casteilla 2007

Livre

- 473 p.
Cote : 62-DES
Cet ouvrage contient les extraits de normes et de règlements, les solutions constructives les plus courantes, les tableaux de caractéristiques et les formules indispensables dans les domaines des travaux publics et du bâtiment gros-œuvre et second œuvre.

GENIE CIVIL ; LEGISLATION ; TECHNOLOGIE DE LA CONSTRUCTION

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Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération : mettre en oeuvre la directive 2002/49/CE Furst Nathalie ; Saurat Jérôme | CERTU 2006

Livre

- 120 p.
Cote : 534-CER
La cartographie de l'exposition au bruit est la première phase de la mise en oeuvre de la directive européenne du 25 juin 2002. Des expériences ont été menées à Paris, Bordeaux, Bruxelles Birmingham. La première partie de cet ouvrage, adapté aux spécificités françaises, traite des enjeux et de l'organisation à mettre en place, la seconde partie traite des aspects techniques de la cartographie du bruit.

BRUIT ; CARTOGRAPHIE ; LEGISLATION ; NUISANCE

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Eclairagisme Bontoux Jean-Pierre | Ecole Spéciale d'Architecture ESA 2006

Livre

- pag. multiple
Cote : A-BON
Polycopié du cours d'éclairagisme professé à l'ESA par J.-P. Bontoux.

ECLAIRAGE ARTIFICIEL ; LUMIERE ; LUMINAIRE ; INSTALLATION ELECTRIQUE ; LEGISLATION

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Eclairagisme Esa Semestre 5 Bontoux Jean-Pierre | Ecole Spéciale d'Architecture ESA 2005

Livre

- pag. multiple
Cote : A-BON
Polycopié du cours d'éclairagisme professé à l'ESA par J.-P. Bontoux.

ECLAIRAGE ARTIFICIEL ; LUMIERE ; LUMINAIRE ; INSTALLATION ELECTRIQUE ; LEGISLATION

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Code des marchés publics : textes mis à jour au 9 juin 2004 | Journaux officiels 2004

Livre

- XIV-573 p.
Cote : 34-Cod
Décret N° 2004-15 du 7 janvier 2004 portant code des marchés publics, textes d'application du code.

MARCHE PUBLIC ; LEGISLATION

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La commune et les gens du voyage Aubin Emmanuel | Berger-Levrault 2003

Livre

- 328 p.
Cote : 361_2-AUB
La présence des gens du voyage sur le territoire d'une commune soulève des questions juridiques complexes, aussi bien en ce qui concerne la nature des obligations incombant à la commune, que l'étendue des prérogatives dont elle dispose dans ce domaine. Cet ouvrage a pour but d'aider les responsables des communes et leurs groupements à gérer au mieux l'accueil et le stationnement des gens du voyage en leur apportant des réponses concrètes à de très nombreuses questions.[-]
La présence des gens du voyage sur le territoire d'une commune soulève des questions juridiques complexes, aussi bien en ce qui concerne la nature des obligations incombant à la commune, que l'étendue des prérogatives dont elle dispose dans ce domaine. Cet ouvrage a pour but d'aider les responsables des communes et leurs groupements à gérer au mieux l'accueil et le stationnement des gens du voyage en leur apportant des réponses concrètes à de ...[+]

NOMADE ; AIRE AMENAGEE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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La réglementation de la maîtrise d'oeuvre : Marchés publics et privés de maîtrise d'oeuvre en France en Europe et à l'International Michon Jerome | Le Moniteur 2003

Livre

- 504 p.
Cote : 72_007-MIC
Guide pour l'application du nouveau droit des marchés publics : présentation des textes, analyses illustrées par des tableaux et des graphiques, chronologie des étapes de passation des marchés publics.

MARCHE PUBLIC ; LEGISLATION

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Bâtiments scolaires : reglementation et conception Dostert Monique ; Savoureux Jean-Claude | CATED 2002

Livre

- 5-27-180-80-14 pp.
Cote : U09-CAT
classeur concernant la reglementation et la conception des batiments scolaires : halte-garderie, école maternelle et primaire, crèche, lycée bâtiment universitaire.. conception des espaces, règles techniques spécifiques, réglementation générale, produits, fournisseurs.

BATIMENT SCOLAIRE ; BATIMENT UNIVERSITAIRE ; CONSTRUCTION ; NORME ; ESPACE DE JEU ; JEU D'ENFANT ; LEGISLATION

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Parcs de stationnement couverts : conception réglementation | CATED 1999

Livre

- 193 f.
Cote : U09-CAT
Classeur concernant la reglementation et la conception des parcs de stationnements couverts : batiment d'habitation, etablissements recevant du public, immeubles de grande hauteur, parcs annexes de lieux de travail, parcs à rangement automatisé.

PARKING ; LEGISLATION ; PROTECTION INCENDIE

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Maîtrise d'ouvrage Bâtiment : Loi Mop et décrets d'application Frenot Michel ; Riva Jacques | Eyrolles 1995

Livre

- 221 p.
Cote : 34-RIV

ARCHITECTE ; LEGISLATION ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; RAPPORT MAITRE D'OEUVRE-MAITRE D'OUVRAGE

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Listes : nb d'elts/page

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