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Documents DROIT DE L'URBANISME 34 résultats

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Droit de l'urbanisme et de l'aménagement : la fabrique de la ville Chambord Olivier ; Soler-Couteaux Pierre | Berger-Levrault 2017

Livre

- 639 p.
Cote : 34-CHA
Le droit de l'urbanisme peut se définir comme la réglementation de l'occupation et de l'usage des sols sous la réserve du respect des prérogatives imposées dans l'intérêt de la communauté. Son objectif est d'assurer la maîtrise du développement urbain mais aussi de contribuer à la fabrique de la ville et du vivre ensemble. D'un droit es sols il est devenu un droit de la ville, et un droit à la ville. (Extrait de la 4e de couv.)

PROJET D'URBANISME ; AMENAGEMENT URBAIN ; DROIT DE L'URBANISME ; ANNEES 2010

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La réhabilitation énergétique des logements Charlot-Valdieu Catherine ; Outrequin Philippe | Le Moniteur 2011

Livre

- 271 p.
Cote : 69_059-CHA
Cet ouvrage se présente en quatre parties :
- Une analyse des enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la réhabilitation énergétique des logements.
- Une analyse des techniques de réhabilitation énergétique disponibles sur le marché.
- Une description des outils indispensables pour mettre en place des stratégies de réduction des consommations d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre des logements.
- Une réflexion sur les stratégies territoriales ou patrimoniales à la fois efficaces et réalistes à mettre en oeuvre par chaque type d'acteur. [-]
Cet ouvrage se présente en quatre parties :
- Une analyse des enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la réhabilitation énergétique des logements.
- Une analyse des techniques de réhabilitation énergétique disponibles sur le marché.
- Une description des outils indispensables pour mettre en place des stratégies de réduction des consommations d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre des logements.
- Une réflexion sur les ...[+]

REHABILITATION DE BATIMENT ; LOGEMENT ; BILAN ENERGETIQUE ; ARCHITECTURE ECOLOGIQUE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; MATERIAU ISOLANT ; FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION ; NORME ; CONSTRUCTION PASSIVE ; CONSTRUCTION ECOLOGIQUE ; ECOCONCEPTION ; EMPREINTE ECOLOGIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; DEVELOPPEMENT DURABLE

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Droit de l'urbanisme Davignon Jean-Francois | LexisNexis 2007

Livre

- 175 p.
Cote : 34-DAV
Cet ouvrage a pour objectif de présenter le droit français de l'urbanisme, ainsi que les principaux outils et mécanismes juridiques auxquels il a recours. L'ouvrage expose tout d'abord les questions de planification spatiale, puis celles liées à l'intervention publique foncière ainsi qu'aux opérations d'aménagement urbain et, enfin, aux autorisations individuelles d'urbanisme soit pour l'essentiel le permis de construire.

DROIT DE L'URBANISME

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Risques et urbanisme : risques naturels, risques technologiques, prévention, responsabilités Larrouy-Castera Xavier ; Ourliac Jean-Paul | Le Moniteur 2004

Livre

- 237 p.
Cote : 614_8-CAS
Analyse des risques naturels et technologiques, des règles et de leur interprétation par les tribunaux, de la loi "Bachelot" du 30 juillet 2003. L'ouvrage permet de distinguer entre les obligations nouvelles à la charge de l'Etat et celles qui relèvent des collectivités locales.

RISQUE NATUREL ; DROIT DE L'URBANISME ; RISQUE TECHNOLOGIQUE

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La ZAC Zone d'aménagement concerté : réalisation, financement, commercialisation, modèles : conventions privées, cahier des charges, convention de participation au financement Demeure Sylvain ; Martin Jean-Yves ; Ricard Michel | Le Moniteur 2004

Livre

- 304 p.
Cote : 34-DEM
Ouvrage didactique enrichi de conseils pratiques et de modèles, et présentant toutes les étapes de la réalisation d'une ZAC dans le cadre de la loi SRU.

ZAC ; DROIT DE L'URBANISME

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La commune et les gens du voyage Aubin Emmanuel | Berger-Levrault 2003

Livre

- 328 p.
Cote : 361_2-AUB
La présence des gens du voyage sur le territoire d'une commune soulève des questions juridiques complexes, aussi bien en ce qui concerne la nature des obligations incombant à la commune, que l'étendue des prérogatives dont elle dispose dans ce domaine. Cet ouvrage a pour but d'aider les responsables des communes et leurs groupements à gérer au mieux l'accueil et le stationnement des gens du voyage en leur apportant des réponses concrètes à de très nombreuses questions.[-]
La présence des gens du voyage sur le territoire d'une commune soulève des questions juridiques complexes, aussi bien en ce qui concerne la nature des obligations incombant à la commune, que l'étendue des prérogatives dont elle dispose dans ce domaine. Cet ouvrage a pour but d'aider les responsables des communes et leurs groupements à gérer au mieux l'accueil et le stationnement des gens du voyage en leur apportant des réponses concrètes à de ...[+]

NOMADE ; AIRE AMENAGEE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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Dictionnaire des servitudes : Nature Définition Régime Bergel Jean-Louis ; Malandin Ghislaine | Le Moniteur 2003

Livre

- 259 p.
Cote : 34-BER
Ce dictionnaire recense 265 servitudes avec leurs définitions, les principales références de textes, les présentations de leurs régimes juridiques.

DROIT ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION IMMOBILIERE

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Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable du P.L.U. avril 2002 CERTU | CERTU ; Ministère de l'Equipement... 2002

Livre

- 88 p.
Cote : 34-CER
Outil de travail réalisé par le ministère destiné aux acteurs qui auront en charge l'élaboration des PLU. Le PADD est un des trois documents du Plan Local d'Urbanisme mis en place avec la loi SRU. l'ouvrage décrit le contenu du PADD, donne des exemples permettant d'adapter le PADD aux situations rencontrées.

DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME

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Les débats sur la ville 4 : Solidarité et Renouvellement Urbains : propos sur la loi SRU Cuillier Francis | confluences A'urba 2002

Livre

- 284 p.
Cote : R04-161
Quatrième volume d'une série d'ouvrages consacrés à l'aménagement urbain, celui-ci présente les fondements de la loi "solidarité et renouvellement urbain" (SRU) votée au parlement en 2000. Les auteurs, universitaires et professionnels, exposent de façon simple et pédagogique les changements que cette loi introduit dans la pratique.

DROIT DE L'URBANISME

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Pratique du droit de l'urbanisme : Urbanisme réglementaire individuel et opérationnel Gerard Patrick | Eyrolles 2001

Livre

- 248 p.
Cote : 72_007-GER
Cet ouvrage s'adresse à l'élu local, à l'étudiant, à la personne désireuse de comprendre une opération d'aménagement ou d' obtenir un permis de construire. Il donne les clés de la loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (SRU) et ses décrets d'application.

DROIT DE L'URBANISME ; PLU ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; PREEMPTION ; ZAC

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Aventures architecturales à Paris : l'art dans les règles Pavillon de L'Arsenal ; Arnold Francoise ; Périphériques | Picard 2000

Livre

- 239 p.
Cote : 9(44P)-ARS
Historique de la réglementation en urbanisme et de l'architecture qu'elle a suscitée (lois et décrets de 1554 à 1994), série d'entretiens (Borel, Fuksas, Soler, Brossy, Leboucq, Nouvel, Gisèle Blanchard, Jean-Marc Blanchecotte, Maurice Laurent, Philippe Gazeau, Emmanuel Saadi, Nathan Starkman, Platane Beres, Huet, Portzamparc,...), et vingt projets analysés par rapport aux contraintes des règlements et de l'implantation.

ARCHITECTURE-STUDIO ; BRENAC & GONZALEZ ; 75 PARIS ; BROSSY (VINCENT) ; ICART (YVAN) ; CHARPENTIER (JEAN-MARIE) ; FEICHTINGER (DIETMAR) ; FUKSAS (MASSIMILIANO) ; RESTRUCTURATION URBAINE ; GAZEAU (PHILIPPE) ; HAUVETTE (CHRISTIAN) ; HERZOG & DE MEURON ; LAB (CHRISTOPHE) ; LEBOUCQ (PATRICIA) ; HUBERT (BRUNO J.) ; ROY (MICHEL) ; LION (YVES) ; MIMRAM (MARC) ; NOUVEL (JEAN) ; PORTZAMPARC (CHRISTIAN DE) ; SAADI (EMMANUEL) ; DROIT DE L'URBANISME ; POS ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; ZAC ; SERVITUDE

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Urbanisme commercial : Réglementation du commerce de détail, Equipements commerciaux cinématographiques et hoteliers, Créations Extensions Transferts Letang Pierre | Le Moniteur 1997

Livre

- 326 p.
Cote : 34-LET

DROIT DE L'URBANISME ; BATIMENT COMMERCIAL ; DROIT

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Entrées de ville et article L.111-1-4 du code de l'urbanisme : Article 52 de la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement DAFU ; CERTU | Direction de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme DAFU 1997

Livre

- 79 p.
Cote : 711_6-CER
L'article L.111-1-4 est aussi appelé "Amendement Dupont" entré en vigueur au 1er janvier 97 issu de la loi "Barnier" relative au renforcement de la protection de l'environnement

DROIT DE L'URBANISME ; ENTREE DE VILLE ; PERIURBAIN ; VOIE URBAINE ; PROJET D'URBANISME

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Environnement et urbanisme : textes de référence jurisprudence commentaires. Direction de la Nature et des Paysages | Dalloz 1996

Livre

- 339 p.
Cote : R04-103

DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT

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Des routes et des villes : les contradictions entre notre cadre de vie et les infrastructures Tronchon Pierre | Presses Universitaires de Perpignan 1994

Livre

- 178-VIII p.
Cote : 711_7-TRO
"L'objet de cet ouvrage est de démontrer l'incidence de la politique d'aménagement sur les risques accidentels de la circulation urbaine et sur les risques d'explosion sociale ainsi que de répertorier les moyens mis en oeuvre pour tenter d'y remédier."L'auteur est Docteur en Droit, Directeur de recherches en géographie urbaine, enseignant.

CIRCULATION URBAINE ; TRANSPORT URBAIN ; POLITIQUE DE L'URBANISME ; DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS ; DROIT DE L'URBANISME

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Droit du Littoral : Domaine public maritime Aménagement et protection du littoral Conservatoire de l'espace littoral Réglementations européennes Textes officiels et modèles de contrats Calderaro Norbert | Le Moniteur 1993

Livre

- 672 p.
Cote : 34-CAL
à jour au 15 fev. 1993

AMENAGEMENT DU LITTORAL ; PROTECTION DES SITES ; DROIT DE L'URBANISME ; DROIT

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L'illusion monumentale : Paris 1872-1936 Cantelli Marilu ; Guillerme Jacques | Mardaga 1991

Livre

- 106 p.
Cote : 9(44P)-CAN

ARCHITECTURE DE PRESTIGE ; BATIMENT D'ANGLE ; 75 PARIS ; FACADE ; IMMEUBLE DE RAPPORT ; DROIT DE L'URBANISME ; MONUMENTALITE

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Vocabulaire critique du droit de l'urbanisme : à l'usage des constructeurs des urbanistes et des collectivités Tribillon Jean-Francois | La Villette 1985

Livre

- 227 p.
Ouvrage proposant une approche du droit de l'urbanisme plus accessible et donc plus utile aux architectes.

DROIT DE L'URBANISME ; DROIT

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Les villes Nouvelles : Le rôle de l'Etat et des collectivités locales Brissy Yves | Berger-Levrault 1974

Livre

- 248p.
Cote : 711_43(44)-BRI

DROIT DE L'URBANISME ; VILLE NOUVELLE

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Aux sources de l'urbanisme moderne Benevolo Leonardo | Horizons de France 1972

Livre

- 197 p.
Cote : 711_035-BEN
Les origines de l'urbanisme moderne, à la fois techniques et idéologiques, se situent au XIXe siècle en France et en Angleterre ; les bouleversements économiques et sociaux, l'évolution des consciences, les tentatives des Owen, Saint-Simon, Fourier, Godin, aboutissent aux règlements d'hygiène et d'aménagement, préludes aux législations modernes de matière d'urbanisme. Bornes historiques : 1760-1848.

DROIT DE L'URBANISME ; HISTOIRE DE L'URBANISME ; UTOPIE URBAINE ; FOURIER (CHARLES) ; FAMILISTERE GODIN ; GODIN (J. B. A.) ; CABET (ETIENNE)

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