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Documents DROIT 23 résultats

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- 696 p.
Cote : 69-HAM
La révolution BIM à peine passée, le monde du bâtiment est confronté à un nouveau bouleversement : il est sommé de contribuer à la sauvegarde du climat, en diminuant drastiquement les émissions carbone du secteur de la construction.

Élément clé de la stratégie nationale bas carbone, la nouvelle réglementation RE2020 a profondément modifié la manière de concevoir le projet afin de répondre à l'urgence climatique. Cette réglementation environnementale exige une étroite collaboration au sein de l'équipe de maîtrise d'oeuvre entre architectes et ingénieurs, collaboration qui repose en grande partie sur la compréhension du vocabulaire que les uns et les autres emploient.

Pour permettre aux acteurs du bâtiment de coopérer avec efficacité, l'auteur s'est appuyé sur son expérience professionnelle - notamment en chantier - pour réunir ici l'essentiel de ce qu'il faut savoir.[-]
La révolution BIM à peine passée, le monde du bâtiment est confronté à un nouveau bouleversement : il est sommé de contribuer à la sauvegarde du climat, en diminuant drastiquement les émissions carbone du secteur de la construction.

Élément clé de la stratégie nationale bas carbone, la nouvelle réglementation RE2020 a profondément modifié la manière de concevoir le projet afin de répondre à l'urgence climatique. Cette réglementation en...[+]

DROIT ; TECHNIQUE ; MAITRE D'OEUVRE

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- 955 p.
Cote : 34-CAS
L'ouvrage définit la nature et l'étendue des multiples responsabilités des constructeurs, pour permettre de saisir et maîtriser la diversité de leurs régimes d'application. Il aborde successivement, la responsabilité avant réception, la réception des travaux, les responsabilités des constructeurs après réception, les responsabilités délictuelles des constructeurs, le droit européen et les pièges du règlement des litiges. Cet ouvrage apporte ainsi, pour chaque étape des marchés de travaux, une analyse exhaustive des textes et de la jurisprudence qui les interprète.[-]
L'ouvrage définit la nature et l'étendue des multiples responsabilités des constructeurs, pour permettre de saisir et maîtriser la diversité de leurs régimes d'application. Il aborde successivement, la responsabilité avant réception, la réception des travaux, les responsabilités des constructeurs après réception, les responsabilités délictuelles des constructeurs, le droit européen et les pièges du règlement des litiges. Cet ouvrage apporte ...[+]

ASSURANCE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; DROIT ; DROIT DES CONTRATS ; LEGISLATION

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- 281 p.
Cote : 34-MAR
Cet ouvrage écrit par des juristes spécialisés donne aux différents acteurs du design toutes les clés pour protéger et défendre leurs créations, en s'attachant particulièrement aux contrats et aux recours judiciaires. Souvent réduit à sa seule composante esthétique, le design est avant tout un élément de différenciation marketing et une source de valeur ajoutée économique pour les entreprises. L'intérêt de protéger le design est donc crucial, aussi bien pour l'entreprise exposée à la contrefaçon que pour le designer lui-même qui vit de ses créations. Il est illustré de nombreux cas concrets issus des différents domaines du design (produit, service, marque, archi...).[-]
Cet ouvrage écrit par des juristes spécialisés donne aux différents acteurs du design toutes les clés pour protéger et défendre leurs créations, en s'attachant particulièrement aux contrats et aux recours judiciaires. Souvent réduit à sa seule composante esthétique, le design est avant tout un élément de différenciation marketing et une source de valeur ajoutée économique pour les entreprises. L'intérêt de protéger le design est donc crucial, ...[+]

DROIT ; DESIGN

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- 153 p.
Cote : 614_8-IGA
614_8-JOR
Ce livre a pour objectif de définir un cadre adapté à la prise en compte de la dimension éthique de l'entreprise. Le premier chapitre permet de fixer les concepts et en tout premier lieu celui de sûreté éthique, il établit également les fondements sur lesquels la surêté éthique s'appuie. Enfin, il présente les dispositifs organisationnels et les nouveaux métiers qui en constituent l'arrière plan. Le deuxième et le troisième chapitre sont consacrés à l'audit de la sûreté éthique, d'abord sa préparation puis la conduite et la conclusion de la mission qui lui est est consacrée.[-]
Ce livre a pour objectif de définir un cadre adapté à la prise en compte de la dimension éthique de l'entreprise. Le premier chapitre permet de fixer les concepts et en tout premier lieu celui de sûreté éthique, il établit également les fondements sur lesquels la surêté éthique s'appuie. Enfin, il présente les dispositifs organisationnels et les nouveaux métiers qui en constituent l'arrière plan. Le deuxième et le troisième chapitre sont ...[+]

ETHIQUE ; DROIT ; ENTREPRISE

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- 259 p.
Cote : 34-BER
Ce dictionnaire recense 265 servitudes avec leurs définitions, les principales références de textes, les présentations de leurs régimes juridiques.

DROIT ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION IMMOBILIERE

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- 963 p.
Cote : 34-HUE
L'ouvrage couvre l'ensemble des aspects pratiques et théoriques de l'architecture saisie par le droit : aménagement urbain, logement social, maison individuelle et réhabilitation pour l'Europe et l'International.

DROIT ; DROIT DE LA CONSTRUCTION

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- 64-53 p.
Cote : A-PIS
Support de cours de droit polycopié pour l'année 1989-90 par J.L. Pissaloux, Avocat à la cour.

DROIT ; ECOLE SPECIALE D'ARCHITECTURE ; PEDAGOGIE

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- 165 p.
Cote : A-PIS
Support de cours de droit polycopié pour l'année 1990-91 par J.L. Pissaloux, Avocat à la cour.

DROIT ; ECOLE SPECIALE D'ARCHITECTURE ; PEDAGOGIE ; ANNEES 1990

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- 227 p.
Ouvrage proposant une approche du droit de l'urbanisme plus accessible et donc plus utile aux architectes.

DROIT DE L'URBANISME ; DROIT

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- 5 vol., [1913-1920 ?]
Cote : FA-E266
Etat passable, poussière
Vol. 1, IX-346 p.
Vol. 2, [1914], X-347-817 p.,
Vol. 3, 818-1140 p.
Vol. 4, [1914]XVI-1141 à 1569 p., Très mauvais état de la reliure
Vol. 5, [1920], XII-1570-1791 p.

LEGISLATION IMMOBILIERE ; DROIT ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; SERVITUDE ; 75 PARIS ; ARCHITECTE

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Cote : DIPL.84-104
Receuil documentaire sur la reforme 1978, les différentes polices d'assurance concernant les intervenants à l'acte de construire, le role du bureau de contrôle (véritas) pour la prévention, la pathologie ainsi que la création de l'agence pour la prévention des désordres et l'amélioration de la qualité dans la construction.

DROIT ; DROIT DE LA CONSTRUCTION

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Tracés - Best of Bachelor 2022-2023 | Tracés 17/06/2024 H

Sommaire de revue

- n° Best of Bachelor 2022-2023 - 80 p.
Depuis 2011, le conseil spécialisé en génie civil HES de toutes les hautes écoles spécialisées suisses récompense les meilleurs travaux de bachelor en génie civil. Deux travaux sont nominés par chacune des dix hautes écoles spécialisées et l'un d'entre eux se voit finalement décerner le prix "Best of Bachelor". Chaque projet primé reçoit une prime de 500 francs.

GENIE CIVIL ; SUISSE ; LAUSANNE ; ZURICH ; DROIT ; DROIT PUBLIC ; BATIMENT UNIVERSITAIRE ; BERNE ; LUCERNE ; GENEVE ; VAUD ; FRIBOURG

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- n° 596 oct. 2023 - 44 p.
3 EN BREF
6 SUR LE WEB
RETOUR D'EXPÉRIENCE
8 Parking couvert en feu: la dalle s'effondre
12 Sécurité des procédés: allier transmission et
transition énergétique
14 C'est arrivé
14 Incendie des Nouvelles Galeries de Marseille
– Il y a 85 ans
DROIT
16 Conception des EPI: le cadre réglementaire
20 La Lopmi et l'indemnisation des pertes et
dommages liés à une attaque cyber
22 Veille réglementaire
26 Accident de chariot élévateur
27 DOSSIER: PLAN DE CONTINUITÉ
D'ACTIVITÉ, MODE D'EMPLOI
28 L'essentiel
29 Débuter un PCA: 8 conseils
30 La check-list du responsable PCA
31 Analyse d'impact de l'arrêt des activités
32 Les parties prenantes
34 L'importance du facteur humain
35 Industrie : un PCA, pour quoi faire ?
ÉCONOMIE ET TECHNOLOGIES
36 Les enseignes de distribution renforcent
leur sécurité
39 Tour d'horizon des drones
dans la sécurité-sûreté
43 ENTREPRISES
44 PRODUITS
45 LIVRES ET AGENDA[-]
3 EN BREF
6 SUR LE WEB
RETOUR D'EXPÉRIENCE
8 Parking couvert en feu: la dalle s'effondre
12 Sécurité des procédés: allier transmission et
transition énergétique
14 C'est arrivé
14 Incendie des Nouvelles Galeries de Marseille
– Il y a 85 ans
DROIT
16 Conception des EPI: le cadre réglementaire
20 La Lopmi et l'indemnisation des pertes et
dommages liés à une attaque cyber
22 Veille réglementaire
26 Accident de chariot élévateur
27 DOSSIER: PLAN ...[+]

PARKING ; DROIT ; TRANSITION ENERGETIQUE ; ECONOMIE ; TECHNOLOGIE

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- n° 595 sept. 2023 - 44 p.
EN BREF
SUR LE WEB
INTERVIEW
Chubb France : « Jamais nous n'avons fui nos responsabilités »
RETOUR D'EXPÉRIENCE
- Incendie dans un système de stockage d'énergie sur batteries
- L'incendie du musée de Rio – Il y a 5 ans
- C'est arrivé
DROIT
- Le radon : un danger potentiel dans les espaces clos
- Veille réglementaire
DOSSIER
INCIVILITÉS QUELLES RÉPONSES ?
- Incivilités et violences au travail : état des lieux
- Faire face aux incivilités et aux violences
- Dix conseils pour gérer les comportements agressifs
- SNCF : éviter que la situation ne déraille
ÉCONOMIE ET TECHNOLOGIES
- Alarme anti-intrusion : le rebond se confirme
- L'importance de la maintenance dans les systèmes d'extinction automatique sprinkleurs
ENTREPRISES
PRODUITS
LIVRES ET AGENDA[-]
EN BREF
SUR LE WEB
INTERVIEW
Chubb France : « Jamais nous n'avons fui nos responsabilités »
RETOUR D'EXPÉRIENCE
- Incendie dans un système de stockage d'énergie sur batteries
- L'incendie du musée de Rio – Il y a 5 ans
- C'est arrivé
DROIT
- Le radon : un danger potentiel dans les espaces clos
- Veille réglementaire
DOSSIER
INCIVILITÉS QUELLES RÉPONSES ?
- Incivilités et violences au travail : état des lieux
- Faire face aux incivilités et aux ...[+]

MAINTENANCE ; DROIT ; ECONOMIE ; TECHNOLOGIE ; ENTREPRISE

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face au risque - Éviter les chutes | face au risque 07/11/2023 H

Sommaire de revue

- n° 594 juil-août 2023 - 60 p.
Au sommaire du numéro :
EN BREF
SUR LE WEB
INTERVIEW
Eurofeu : « Nous espérons que le dossier sera clos courant juillet »
RETOUR D'EXPÉRIENCE
- Feux de tous bois
- Mettre en oeuvre une politique de maîtrise des risques
- « Deauville, we have a problem » : Apollo 13 revisitée
- Les voyages d'affaires à l'étranger
- Feu à l'hôtel Lambert – Il y a 10 ans
- C'est arrivé
- Incendie dans le métropolitain – Il y a 120 ans
DROIT
- ChatGPT : vertiges et dangers de l'IA générative
- La carte professionnelle des agents de sécurité
- Veille réglementaire
- Burnout : lien direct et essentiel avec l'activité professionnelle
- Télétravail : les obligations de l'employeur
- Maintenance préventive des extracteurs d'air dans un local de charge
DOSSIER
ÉVITER LES CHUTES
- Les chutes au travail
- Chutes : aperçu réglementaire
- Faute inexcusable et chute de hauteur
- La prévention des chutes sur les chantiers du Grand Paris Express
ÉCONOMIE ET TECHNOLOGIES
- Sûreté portuaire : un marché récurrent
- Détection périphérique, chaînon incontournable de la détection d'intrusion
PRODUITS
ENTREPRISES
LIVRES ET AGENDA
JEUX DE L'ÉTÉ[-]
Au sommaire du numéro :
EN BREF
SUR LE WEB
INTERVIEW
Eurofeu : « Nous espérons que le dossier sera clos courant juillet »
RETOUR D'EXPÉRIENCE
- Feux de tous bois
- Mettre en oeuvre une politique de maîtrise des risques
- « Deauville, we have a problem » : Apollo 13 revisitée
- Les voyages d'affaires à l'étranger
- Feu à l'hôtel Lambert – Il y a 10 ans
- C'est arrivé
- Incendie dans le métropolitain – Il y a 120 ans
DROIT
- ChatGPT : vertiges ...[+]

RESISTANCE AU FEU ; VOYAGE ; DROIT ; ECONOMIE

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- n° 570 mars 2021 - 47 p.
L'explosion du port de Beyrouth
Covid 19: le marché des masques
Protection incendie : les data center
Travail en espaces confinés

BEYROUTH ; RISQUE TECHNOLOGIQUE ; FUKUSHIMA ; PROTECTION INCENDIE ; DROIT ; CONDITION DE TRAVAIL ; BATIMENT DE STOCKAGE

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- n° 560 mars 2020 - 44 p.
Retour d'expérience : feu à l'hôtel de ville d'Annecy
Les commissions de sécurité, comment s'y préparer ?
Justice prédictive , veille réglementaire
https://twitter.com/faceaurisque

DROIT ; PREVENTION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SECURITE PUBLIQUE

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