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Documents DROIT DE LA CONSTRUCTION 37 résultats

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Construction et incendie Garcin Michel | 2018

Livre

- 319 p.
Cote : A-GAR
Michel Garcin, architecte DESA-urbaniste DESS, a géré quotidiennement, pendant 30 années, la sécurité incendie appliquée à divers projets de construction. Spécialiste de la prévention des risques, ingénieur sécurité agréé par CNPP et titulaire d'une attestation du brevet national de prévention, (...) aborde le cadre réglementaire et normatif ; les missions, rôles et responsabilités dévolus à chacun des acteurs ; les produits de construction, matériaux, éléments et structures ; ainsi que la prévention et la sécurité dans un projet de construction ( d'après Batiactu)[-]
Michel Garcin, architecte DESA-urbaniste DESS, a géré quotidiennement, pendant 30 années, la sécurité incendie appliquée à divers projets de construction. Spécialiste de la prévention des risques, ingénieur sécurité agréé par CNPP et titulaire d'une attestation du brevet national de prévention, (...) aborde le cadre réglementaire et normatif ; les missions, rôles et responsabilités dévolus à chacun des acteurs ; les produits de construction, ...[+]

PROTECTION INCENDIE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION

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Maître d'oeuvre Bâtiment : guide pratique, technique et juridique Hamburger Léonard | Eyrolles 2013

Livre

- 386 p.
Cote : 72_007-HAM
Deuxième édition, actualisée, d'un ouvrage destiné aux professionnels en formation continue, aux étudiants en HMONP, aux architectes spécialisés dans l'habitat avec des projets complexes d'ERP ou d'ERT, aux maîtres d'oeuvres travaillant dans la rénovation. S'appuyant sur son expérience, l'auteur apporte les références réglementaires et juridiques nécessaires aux maîtres d'oeuvres pour coopérer efficacement avec les bureaux de contrôle.

DROIT DE LA CONSTRUCTION ; REGLEMENTATION THERMIQUE ; PROFESSION DU BATIMENT ; MAITRE D'OEUVRE

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Traité de la responsabilité des constructeurs Caston Albert ; Ajaccio François-Xavier ; Porte Rémi ; Tendeiro Mario | Le Moniteur 2013

Livre

- 955 p.
Cote : 34-CAS
L'ouvrage définit la nature et l'étendue des multiples responsabilités des constructeurs, pour permettre de saisir et maîtriser la diversité de leurs régimes d'application. Il aborde successivement, la responsabilité avant réception, la réception des travaux, les responsabilités des constructeurs après réception, les responsabilités délictuelles des constructeurs, le droit européen et les pièges du règlement des litiges. Cet ouvrage apporte ainsi, pour chaque étape des marchés de travaux, une analyse exhaustive des textes et de la jurisprudence qui les interprète.[-]
L'ouvrage définit la nature et l'étendue des multiples responsabilités des constructeurs, pour permettre de saisir et maîtriser la diversité de leurs régimes d'application. Il aborde successivement, la responsabilité avant réception, la réception des travaux, les responsabilités des constructeurs après réception, les responsabilités délictuelles des constructeurs, le droit européen et les pièges du règlement des litiges. Cet ouvrage apporte ...[+]

ASSURANCE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; DROIT ; DROIT DES CONTRATS ; LEGISLATION

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L'assurance construction : régime juridique, responsabilités des constructeurs, obligations contractuelles des particuliers, prévention des contentieux Ajaccio François-Xavier ; Caston Albert ; Porte Rémi | Le Moniteur 2012

Livre


Cote : 72_007-AJA
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 a mis en place un système unique, fondé sur une double obligation d'assurance : une assurance de « dommages » pour le maître de l'ouvrage et une assurance de « responsabilité » imposée aux constructeurs, pour ce qui concerne les dommages de même nature. Cet ouvrage décrit l'ensemble de ce régime et retrace ses évolutions d'une manière chronologique ; il est construit en deux parties, l'une consacrée à l'obligation d'assurance décennale et l'autre à l'assurance « dommages-ouvrage », Illustrées de nombreux exemples jurisprudentiels et sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. [d'après éd.][-]
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 a mis en place un système unique, fondé sur une double obligation d'assurance : une assurance de « dommages » pour le maître de l'ouvrage et une assurance de « responsabilité » imposée aux constructeurs, pour ce qui concerne les dommages de même nature. Cet ouvrage décrit l'ensemble de ce régime et retrace ses évolutions d'une manière chronologique ; il est construit en deux parties, l'une consacrée à l...[+]

COUT DE LA CONSTRUCTION ; ASSURANCE ; ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION ; DROIT DE LA CONSTRUCTION

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Pratique du droit de la construction : Marchés publics et privés Grelier Wyckoff Patricia | Eyrolles 2010

Livre

- 622 p.
Cote : 72_007-GRE
Cet ouvrage propose tous les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction.

DROIT DE LA CONSTRUCTION ; MARCHE PRIVE ; MARCHE PUBLIC ; MAITRE D'OEUVRE ; MAITRE D'OUVRAGE

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L'essentiel du droit de la construction Faure-Abbad Marianne | Gualino 2010

Livre

- 120 p.
Cote : 72_007-FAU
Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires pour connaître et comprendre le droit privé de la construction immobilière. Il traite des différents contrats de construction immobilière et des responsabilités spécifiques des constructeurs.

ASSURANCE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; DROIT PRIVE

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Passation et exécution des marchés privés de travaux Montmerle Jacques ; Caston Albert ; Cabouche Marc ; Huet Michel | Le Moniteur 2006

Livre

- 597 p.
Cote : 72_007-MON
Cette cinquième édition enrichie et augmentée propose, à travers 22 chapitres, une présentation pratique et exhaustive de la rédaction et de la gestion des marchés privés de travaux, dans leurs aspects théoriques et pratiques, présentation étayée par un panorama complet des évolutions jurisprudentielles les plus récentes [éd.]

MARCHE PRIVE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; APPEL D'OFFRES ; ASSURANCE ; COUT DE LA CONSTRUCTION

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Le mémento des marchés privés de travaux : Intervenants passation & éxécution Grelier Bessmann Patricia | Eyrolles 2002

Livre

- 123 p.
Cote : 34-GRE
Missions, obligations et responsabilités des différents intervenants d'une opération de construction, procédures de passation des marchés, effets juridiques et financiers de la réception, paiement, norme AFNOR NF P 03-00.

DROIT DE LA CONSTRUCTION ; MARCHE PRIVE ; MAITRE D'OEUVRE ; MAITRE D'OUVRAGE

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Droit de l'architecture Huet Michel | Economica 2001

Livre

- 963 p.
Cote : 34-HUE
L'ouvrage couvre l'ensemble des aspects pratiques et théoriques de l'architecture saisie par le droit : aménagement urbain, logement social, maison individuelle et réhabilitation pour l'Europe et l'International.

DROIT ; DROIT DE LA CONSTRUCTION

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L'acoustique de l'habitat : principes fondamentaux application de la réglementation française et européenne Chague Michel | Le Moniteur 2001

Livre

- 242 p.
Cote : 534-CHA
Bases et notions fondamentales de l'acoustique appliquée à l'habitat.

DROIT DE LA CONSTRUCTION ; ACOUSTIQUE APPLIQUEE

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L'espace des lieux d'accueil de la petite enfance : les normes en question ..et comment les concilier avec les besoins pédagogiques d'éveil de jeu et d'expérimentation des enfants. Heintz Didier ; Chabel Josiane | Association NAVIR 2001

Livre

- 154 p.
Cote : 727_1-HEI
Outil de réflexion et guide pragmatique élaboré par l'Association de loi 1901 NAVIR, comprenant un guide de la législation, et une partie consacrée à la définition du projet selon une approche spatiale et fonctionnelle technique et administrative.

CRECHE ; ENFANT ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; DROIT DE LA SECURITE SOCIALE

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Construire avec le bois Gauzin-Muller Dominique | Le Moniteur 2001

Livre

- 312 p.
Cote : 691_11-GAU
Livre pratique présentant le matériau et les produits disponibles, les méthodes de conception et de mise en oeuvre, l'aspect réglementaire, et plus de 30 réalisations européennes récentes démontrant les potentialités formelles et techniques du bois.

STRUCTURE EN BOIS ; ASSEMBLAGE ; REVETEMENT DE FACADE ; NORME ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; MAISON INDIVIDUELLE ; BATIMENT D'HABITATION COLLECTIF ; BATIMENT SCOLAIRE ; BIBLIOTHEQUE ; MUSEE DE PLEIN AIR ; INSTALLATION SPORTIVE ; BATIMENT D'EXPOSITION ; BATIMENT DE BUREAUX ; CENTRE CULTUEL ; CONSTRUCTION EN BOIS

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Exigences réglementaires et confort acoustique Poubeau Pierre | CATED 2000

Livre

- 209 p.
Cote : U09-CAT
"L'ouvrage décrit, au travers de tableaux synthétiques, l'agencement et la portée des textes. Il s'interesse aux logements neufs et à l'habitat existant, il traite des lieux de spectacles, des établissements scolaires, hospitaliers, sportifs, des locaux de justice, des hôtels et résidences de tourisme, et des locaux de travail. Les textes réglementaires sont présentés dans leur version intégrale."

DROIT DE LA CONSTRUCTION ; ACOUSTIQUE APPLIQUEE ; CONFORT

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Réglementation Parasismique guide d'information : Batiments de la catégorie dite " à risque normal" Direction de l'Habitat et de la Construction | Direction de l'Habitat et de la construction 1997

Livre

- 75 p.
Cote : 550_3-DHC
Don de Mr. Metrot

DROIT DE LA CONSTRUCTION ; CONSTRUCTION PARASISMIQUE

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L'hotellerie : Guide Technique juridique et réglementaire Clair Francois ; Savoye Gerard ; Secheresse Jean | Le Moniteur 1995

Livre

- 343 p.
Cote : 728_5-CLA

TOURISME ; BATIMENT HOTELIER ; HEBERGEMENT TOURISTIQUE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION

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Maîtrise d'ouvrage Bâtiment : Loi Mop et décrets d'application Frenot Michel ; Riva Jacques | Eyrolles 1995

Livre

- 221 p.
Cote : 34-RIV

ARCHITECTE ; LEGISLATION ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; RAPPORT MAITRE D'OEUVRE-MAITRE D'OUVRAGE

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Traité pratique de la législation du batiment et des usines : propriété, servitudes, droits de jouissance, travaux, usines, contestations, dommages de guerre, loyers et baux après guerre, prêts et subventions de l'état. Barberot E. ; Griveaud L. | Ch. Béranger 1957

Livre

- XXXIX-1614 p.
Cote : FA-E309
Bon état

DROIT DE LA CONSTRUCTION

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La documentation pratique de l'architecte 1935-1936 Burgue O'brien De | D.P.D.A. [1932]

Livre

- 225 p.
Cote : FA-F365
reliure passable

DIMENSIONNEMENT ; NORME ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; MATERIAU ; MANUEL ; DESSIN TECHNIQUE ; PROCEDE DE CONSTRUCTION

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Traité pratique de la législation du batiment : voirie, expropriation, mitoyenneté, servitudes, salubrité, propriété, vente d'immeubles...à l'usage des architectes, des industriels des entrepreneurs des propriétaires et des locataires Barberot E. ; Griveaud L. | Ch. Béranger 1928

Livre

- XXXI-1646 p.
Cote : FA-E309
Etat passable

DROIT DE LA CONSTRUCTION

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Le code de la propriété immobilière à l'usage des architectes des entrepreneurs des propriétaires Durand-Farget G. ; Chretien-Lalanne A. | Ch. Juliot et P. Coquet 1913

Livre

- 5 vol., [1913-1920 ?]
Cote : FA-E266
Etat passable, poussière
Vol. 1, IX-346 p.
Vol. 2, [1914], X-347-817 p.,
Vol. 3, 818-1140 p.
Vol. 4, [1914]XVI-1141 à 1569 p., Très mauvais état de la reliure
Vol. 5, [1920], XII-1570-1791 p.

LEGISLATION IMMOBILIERE ; DROIT ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; SERVITUDE ; 75 PARIS ; ARCHITECTE

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