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- 77 p.
Cote : 72_007-MAF
Formation à la Maitrise d'Oeuvre en son Nom Propre, modules proposés par la Direction des Affaires Publiques Documentation et Veille juridique de la MAF conçu par des juristes et des architectes et destiné à un public non juriste et sans expérience mis à jour le 18 décembre 2008. Annexes : loi sur l'architecture n°77-2 du 3 janvier 1977, Décret portant code des devoirs professionnels des architectes n°80-217 du 20 mars 1980. + modules d'application" mis à jour le15 décembre 2010 "assurance et développement durable" et la réglementation parasismique"
[-] Formation à la Maitrise d'Oeuvre en son Nom Propre, modules proposés par la Direction des Affaires Publiques Documentation et Veille juridique de la MAF conçu par des juristes et des architectes et destiné à un public non juriste et sans expérience mis à jour le 18 décembre 2008. Annexes : loi sur l'architecture n°77-2 du 3 janvier 1977, Décret portant code des devoirs professionnels des architectes n°80-217 du 20 mars 1980. + modules ...
[+] ASSURANCE ; LEGISLATION PROFESSIONNELLE ; ARCHITECTE