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- 46 p.
Cote : 72_007-MAF
Ce guide, réalisé par la MAF pour prévenir les litiges que les architectes peuvent rencontrer dans le cadre de leur profession, reviennent sur les relations avec les partenaires, avec le maitre d'ouvrage, la gestion du chantier et l'environnement juridique de la construction.
LEGISLATION PROFESSIONNELLE ; ASSURANCE ; PROFESSION ; ARCHITECTE
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- 77 p.
Cote : 72_007-MAF
Formation à la Maitrise d'Oeuvre en son Nom Propre, modules proposés par la Direction des Affaires Publiques Documentation et Veille juridique de la MAF conçu par des juristes et des architectes et destiné à un public non juriste et sans expérience mis à jour le 18 décembre 2008. Annexes : loi sur l'architecture n°77-2 du 3 janvier 1977, Décret portant code des devoirs professionnels des architectes n°80-217 du 20 mars 1980. + modules d'application" mis à jour le15 décembre 2010 "assurance et développement durable" et la réglementation parasismique"
[-] Formation à la Maitrise d'Oeuvre en son Nom Propre, modules proposés par la Direction des Affaires Publiques Documentation et Veille juridique de la MAF conçu par des juristes et des architectes et destiné à un public non juriste et sans expérience mis à jour le 18 décembre 2008. Annexes : loi sur l'architecture n°77-2 du 3 janvier 1977, Décret portant code des devoirs professionnels des architectes n°80-217 du 20 mars 1980. + modules ...
[+] ASSURANCE ; LEGISLATION PROFESSIONNELLE ; ARCHITECTE
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- 46 p.
Cote : 72_007-MAF
Guide réalisé par les membres de la commission de la prospective et de l'information de la MAF pour prévenir les architectes sur les situations à risques dans le cadre de projet et de chantier de maison individuelle : les cas réels sont commentés et la MAF donne des conseils issus des expériences professionnelles.
MAISON INDIVIDUELLE ; LEGISLATION PROFESSIONNELLE ; ASSURANCE ; ARCHITECTE