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5e édition 2024

60 outils pour la conduite de chantier propose des documents et modèles pour engager un marché et préparer un chantier, assurer sa gestion technique, administrative et financière et effectuer la réception en toute sécurité.

Chaque outil fait l'objet d'une fiche présentant le contexte, le cadre d'application (marché public ou privé) et les étapes clés. Leurs modalités d'utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés.

Cette 5e édition prend en compte :

- les dernières évolutions de la commande publique : mesures d'avance en faveur des PME, seuils des procédures de passation

- les mises à jour des CCAG Maîtrise d'oeuvre et CCAG Travaux qui régulent le jeu des acteurs ;

- les derniers formulaires DC2 et DC4 de la DAJ intégrant les mesures récentes d'accès à la commande publique et l'intégration de la durée du contrat dans la déclaration de sous-traitance ;

- l'entrée en vigueur au 1er janvier 2024 de la réforme sur les données essentielles des marchés publics, avec plus de 46 données potentielles à collecter et à publier sur le portail national des données ouvertes ;

- l'insertion de 5 nouvelles fiches sur le mémoire technique, l'avance, la délégation de paiement du sous-traitant de rang 2, un simulateur de calcul des intérêts moratoires et un canevas de recueil des données essentielles des marchés publics.

Les outils mis à disposition et commentés sont :

- des modèles : organigramme contractuel des acteurs, registre de chantier, calendrier, compte rendu de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion de chantier sous forme papier ou numérique ;

- des modèles de calcul : avance, état d'acompte, état du solde, décompte général, etc. ;

- des listes de contrôle : offres et marchés, vérifications avant démarrage des travaux, dossier des ouvrages exécutés, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, etc. ;

- des imprimés Cerfa : déclaration d'ouverture de chantier, avis d'ouverture d'un chantier, DT/DICT, bordereau de suivi -  - des déchets, déclaration attestant l'achèvement des travaux, etc. ;

- des formulaires de la Direction des affaires juridiques liés à l'attribution et l'exécution des marchés.