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1

Les agglomérations

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Livre

Ampe Francis

Documentation française

2001

92 p.

2-11-004972-3

R73197-LOI

FINANCES LOCALES ; INTERCOMMUNALITE ; AGGLOMERATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

S'appuyant sur des territoires vécus, s'organisant autour de projets et privilégiant la démocratie locale, les agglomérations assurent un regroupement intercommunal et proposent un maillage plus fin et plus solidaire du territoire français. Les raisons du succès de cette politique sont abordées au travers des trois lois qui constituent le socle légal de tout le processus de contractualisation dans les agglomérations, des choix majeurs de l'agglomération, des conséquences financières et fiscales et du contrat d'agglomération.

Numéro d'inventaire : E73197

Collection : Territoires en mouvement -

Format : 18 cm.

Langue : Français

Notes : Carte et glossaire

Localisation : Réserve

Etat : Don Loinger

Devise :

Niveau d'autorisation : Public


Emprunt/Réservation

Y Réserver

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1
Cote / Code barre Localisation Commentaire
1 R73197-LOI
E73197
Don Loinger
[non empruntable]
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