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Ricard Michel

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La ZAC Zone d'aménagement concerté : réalisation, financement, commercialisation, modèles : conventions privées, cahier des charges, convention de participation au financement Demeure Sylvain ; Martin Jean-Yves ; Ricard Michel | Le Moniteur 2004

Livre

- 304 p.
Cote : 34-DEM
Ouvrage didactique enrichi de conseils pratiques et de modèles, et présentant toutes les étapes de la réalisation d'une ZAC dans le cadre de la loi SRU.

ZAC ; DROIT DE L'URBANISME

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Le Permis de construire : instruction de la demande, pouvoirs de l'administration, participations, droits et sujétions du bénéficiaire, responsabilités et contentieux Ricard Michel | Le Moniteur 2002

Livre

- 534 p.
Cote : 34-RIC
Ouvrage de référence comprenant le cadre législatif et réglementaire complété de remarques et d'annotations.

PERMIS DE CONSTRUIRE

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