Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
- 955 p.
Cote : 34-CAS
L'ouvrage définit la nature et l'étendue des multiples responsabilités des constructeurs, pour permettre de saisir et maîtriser la diversité de leurs régimes d'application. Il aborde successivement, la responsabilité avant réception, la réception des travaux, les responsabilités des constructeurs après réception, les responsabilités délictuelles des constructeurs, le droit européen et les pièges du règlement des litiges. Cet ouvrage apporte ainsi, pour chaque étape des marchés de travaux, une analyse exhaustive des textes et de la jurisprudence qui les interprète.
[-] L'ouvrage définit la nature et l'étendue des multiples responsabilités des constructeurs, pour permettre de saisir et maîtriser la diversité de leurs régimes d'application. Il aborde successivement, la responsabilité avant réception, la réception des travaux, les responsabilités des constructeurs après réception, les responsabilités délictuelles des constructeurs, le droit européen et les pièges du règlement des litiges. Cet ouvrage apporte ...
[+] ASSURANCE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; DROIT ; DROIT DES CONTRATS ; LEGISLATION
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
- 142 p.
Cote : 72_007-MER
Axé sur la prévention des désordres, ce livre souhaite souligner l'importance de la maitrise d'oeuvre et de la conception dans ce domaine. Il identifie les missions des différents acteurs, apporte des récits de retours d'expériences, fournit les informations et recommandations en matière d'assurance de responsabilité.
MAITRE D'OEUVRE ; ASSURANCE ; QUALITE DES CONSTRUCTIONS
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
Cote : 72_007-AJA
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 a mis en place un système unique, fondé sur une double obligation d'assurance : une assurance de « dommages » pour le maître de l'ouvrage et une assurance de « responsabilité » imposée aux constructeurs, pour ce qui concerne les dommages de même nature. Cet ouvrage décrit l'ensemble de ce régime et retrace ses évolutions d'une manière chronologique ; il est construit en deux parties, l'une consacrée à l'obligation d'assurance décennale et l'autre à l'assurance « dommages-ouvrage », Illustrées de nombreux exemples jurisprudentiels et sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. [d'après éd.]
[-] La loi Spinetta du 4 janvier 1978 a mis en place un système unique, fondé sur une double obligation d'assurance : une assurance de « dommages » pour le maître de l'ouvrage et une assurance de « responsabilité » imposée aux constructeurs, pour ce qui concerne les dommages de même nature. Cet ouvrage décrit l'ensemble de ce régime et retrace ses évolutions d'une manière chronologique ; il est construit en deux parties, l'une consacrée à l...
[+] COUT DE LA CONSTRUCTION ; ASSURANCE ; ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION ; DROIT DE LA CONSTRUCTION
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
- 120 p.
Cote : 72_007-FAU
Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires pour connaître et comprendre le droit privé de la construction immobilière. Il traite des différents contrats de construction immobilière et des responsabilités spécifiques des constructeurs.
ASSURANCE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; DROIT PRIVE
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- 46 p.
Cote : 72_007-MAF
Ce guide, réalisé par la MAF pour prévenir les litiges que les architectes peuvent rencontrer dans le cadre de leur profession, reviennent sur les relations avec les partenaires, avec le maitre d'ouvrage, la gestion du chantier et l'environnement juridique de la construction.
LEGISLATION PROFESSIONNELLE ; ASSURANCE ; PROFESSION ; ARCHITECTE
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
- 77 p.
Cote : 72_007-MAF
Formation à la Maitrise d'Oeuvre en son Nom Propre, modules proposés par la Direction des Affaires Publiques Documentation et Veille juridique de la MAF conçu par des juristes et des architectes et destiné à un public non juriste et sans expérience mis à jour le 18 décembre 2008. Annexes : loi sur l'architecture n°77-2 du 3 janvier 1977, Décret portant code des devoirs professionnels des architectes n°80-217 du 20 mars 1980. + modules d'application" mis à jour le15 décembre 2010 "assurance et développement durable" et la réglementation parasismique"
[-] Formation à la Maitrise d'Oeuvre en son Nom Propre, modules proposés par la Direction des Affaires Publiques Documentation et Veille juridique de la MAF conçu par des juristes et des architectes et destiné à un public non juriste et sans expérience mis à jour le 18 décembre 2008. Annexes : loi sur l'architecture n°77-2 du 3 janvier 1977, Décret portant code des devoirs professionnels des architectes n°80-217 du 20 mars 1980. + modules ...
[+] ASSURANCE ; LEGISLATION PROFESSIONNELLE ; ARCHITECTE
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
- 46 p.
Cote : 72_007-MAF
Guide réalisé par les membres de la commission de la prospective et de l'information de la MAF pour prévenir les architectes sur les situations à risques dans le cadre de projet et de chantier de maison individuelle : les cas réels sont commentés et la MAF donne des conseils issus des expériences professionnelles.
MAISON INDIVIDUELLE ; LEGISLATION PROFESSIONNELLE ; ASSURANCE ; ARCHITECTE
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
- 597 p.
Cote : 72_007-MON
Cette cinquième édition enrichie et augmentée propose, à travers 22 chapitres, une présentation pratique et exhaustive de la rédaction et de la gestion des marchés privés de travaux, dans leurs aspects théoriques et pratiques, présentation étayée par un panorama complet des évolutions jurisprudentielles les plus récentes [éd.]
MARCHE PRIVE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION ; APPEL D'OFFRES ; ASSURANCE ; COUT DE LA CONSTRUCTION
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- 58 p.
Cote : HMO.20-038
La MSP s'est effectuée chez CUADRA ARCHITECTURE (Tuteurs Claudio ONATE & Hugues BOSOM )en tant qu'assistante de chef de projet sur trois opérations de réhabilitation de logements sociaux ou elle a pu suivre les phases d'EDL et d'OPR. Cette expérience lui a permi de comprendre les enjeux et le déroulement des réhabilitations dans l'habitat collectif à vocation sociale. Dans ce mémoire l'auteur insiste sur la nécessité de prise en compte des besoins des locataires, et de leur information quand la réhabilitation a lieu en site occupé. Une partie du mémoire concerne les questions de responsabilités et d'assurance.
L'objectif professionnel consiste à conserver le poste de salarié chez Cuadra tout en poursuivant une activité indépendante d'aménagement et d'extension de bureaux amorcée en 2016.
[-] La MSP s'est effectuée chez CUADRA ARCHITECTURE (Tuteurs Claudio ONATE & Hugues BOSOM )en tant qu'assistante de chef de projet sur trois opérations de réhabilitation de logements sociaux ou elle a pu suivre les phases d'EDL et d'OPR. Cette expérience lui a permi de comprendre les enjeux et le déroulement des réhabilitations dans l'habitat collectif à vocation sociale. Dans ce mémoire l'auteur insiste sur la nécessité de prise en compte des ...
[+] REHABILITATION DE BATIMENT ; ASSURANCE ; LOGEMENT SOCIAL ; USAGER ; CONCERTATION ; PRATIQUE ARCHITECTURALE